Mentions Légales

     puce Siège social : SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX (40390 - FRANCE).
Adresse : Z.A. AMBROISE - Route de Northon
Tel : 33 (0)5 59 55 4 33 - Fax : 33 (0)5 59 55 23 70 - contact@transports-lataste.com
Statut : SARL au capital de 200 000 euros
RCS : Dax 349 259 887 00074
Identifiant TVA : FR 29 349 259 887
Directeur de la publication : Frédéric Lux

     puce Crédit photos
JPEG Studios

     puce Réalisation du site
Ce site a été conçu par WEB ARE YOU

     puce Hébergement
chez OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France - RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

     puce Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.

     puce Données personnelles
Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° en cours d’obtention).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Emac à l'adresse mail suivante : contact@transports-lataste.com

     puce Contenu du site
B. LATASTE décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

     puce Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de B. LATASTE en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)

     puce Exonération de la responsabilité technique
B. LATASTE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet B. LATASTE soit accessible à tout moment. Néanmoins, B. LATASTE décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, B. LATASTE se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, B. LATASTE ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.